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Marques déposées par ITRON FRANCETODO
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KEMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEMUS
ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - SASU

Numéro de dépôt :
3811071
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
KEMUS de ITRON FRANCE

Présentation de la marque KEMUS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par ITRON FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KEMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est ITRON FRANCETODO domicilié(e) 52, Rue Camille Desmoulins 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque KEMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEMUS est expirée depuis le 2 mars 2021.

ITRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SL 7000 , FLOSTAR , ISOBAR , GALLUS , TH4 , ACTARIS , IRRIMAG , MSD Cyble , WOLTEX , ECHO


ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - SASU - 52, Rue Camille Desmoulins 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Régulateurs, Débitmètres et compteurs de fluides, notamment de gaz, d'eau et d'énergie thermique, oscillateurs fluidiques, débitmètres statiques, notamment électromagnétiques ; compteurs d'électricité mécanique ou électronique ; électronique et pièces détachées associée à de tels débitmètres et compteurs ; régulateurs de pression ; appareils à prépaiement ; appareils pour l'enregistrement de données relatives à de tels débitmètres et compteurs, appareils pour la transmission à distance de données, systèmes de relevé et/ou de transmission et/ou de surveillance à distance de données relatives à de tels débitmètres et compteurs. ;

Relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs d'eau, de gaz, d'énergie thermique et/ou d'électricité ; conseils et informations concernant le télérelevé de compteurs. ;

Transmission à distance de données relatives à des compteurs d'eau, de gaz, d'énergie thermique et/ou d'électricité ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations, en particulier par l'intermédiaire d'un réseau ; communications entre terminaux d'ordinateurs et/ou entre un compteur, un détecteur, un capteur, un lecteur d'informations ou un terminal et un terminal d'ordinateur. ;

Programmation informatique destinée aux secteurs de l'électricité, du gaz, de l'eau et de l'énergie thermique ; télérelevé de compteurs.